Mentions légales

Mentions légales


Le site www.storeleader.fr est géré et édité par la société Store Leader à Saint-Raphaël.


-  www.storeleader.fr
-  Siret : 484242490 RCS de Fréjus
-  Adresse : 276 Bd Georges Clémenceau – 83700 Saint-Raphaël
-  Tél. 04 94 83 00 17 – Fax. 04 94 45 27 16
-  Adresse email : contact@storeleader.fr


PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE


- Toutes les créations logicielles présentes sur nos sites, les back-offices d’administration, les services proposés sont des créations originales et sont la propriété exclusive de la société Store Leader.
- Tous les éléments constitutifs du squelette des sites (photos, images, logos, animations flash®, éléments modélisés…) sont également protégées par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.
- Les contenus des sites (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci. Conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, imbrication, diffusion des éléments susmentionnés est interdite. Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur les sites des sources et des auteurs respectifs.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à la recommandation 2005-284 de la CNIL, le présent site web n'a pas fait l'objet d'une déclaration en tant que tel. Toutefois, tous les traitements de données présents ou à venir concernant ledit site ont été ou seront déclarés à la CNIL. Les traitements susnommés sont conformes à la NS48 du 07/06/2005 éditée par la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Vous pouvez en trouver les caractéristiques complètes en consultant notre rubrique "protection des données". Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des données vous concernant. Ce droit peut s'exercer en ligne en adressant un email à l'adresse contact@storeleader.fr ou par courrier à l'adresse suivante :


STORE LEADER
276, Bd Georges Clémenceau
83700 SAINT RAPHAEL
FRANCE


Modalités d’exercice du droit d’accès (droit ne pouvant être exercé sur place). Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n'êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant. Conformément au décret 2007-451 du 25/03/2007, votre demande sera satisfaite dans un délai de 2 mois maximum, sous réserve du caractère non abusif de celle-ci. Une somme forfaitaire ne pouvant excéder celle correspondant à la reproduction des documents vous sera facturée suite à votre demande. Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET DE PROTECTION DES DONNÉES


Une rubrique spécialement dédiée à notre politique de protection des données et de la vie privée a été rédigée à cet effet. Veuillez consulter celle-ci sur nos sites en cliquant sur la rubrique "Protection des données".



SITE INTERNET & HÉBERGEMENT

Agence web AMP Networks, à LYON & SAINT-RAPHAEL.
Site web : www.amp-networks.com



CONTACTER STORE LEADER

Pour toute demande de renseignement ou pour exercer vos droits d’accès, contactez-nous à l’adresse : contact@storeleader.fr